Conditions d’utilisation

1. Portée et Objectif

Les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès, de navigation et d’utilisation du site [Nom du site] – [URL du site], exploité par [Nom de la société], spécialisée dans la vente de chaussettes de compression zippées.

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

2. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais relatifs à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

[Nom du site] se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis.

3. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

  • conformément aux lois et règlements en vigueur

  • de manière loyale et conforme à sa destination

  • sans porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du site

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes CGU pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au site.

4. Contenu du Site

Le site [Nom du site] fournit des informations relatives aux produits proposés, notamment des descriptions de chaussettes de compression zippées, leurs caractéristiques et conseils d’utilisation.

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif.
Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, [Nom de la société] ne saurait être tenue responsable d’erreurs, omissions ou informations obsolètes.

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site [Nom du site], incluant notamment :

  • textes

  • images

  • graphismes

  • logos

  • vidéos

  • éléments visuels et sonores

est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

6. Données Personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles.

Le traitement de ces données est effectué conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.

7. Cookies

Le site utilise des cookies afin de :

  • améliorer l’expérience utilisateur

  • analyser la fréquentation du site

  • assurer le bon fonctionnement des services

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Certaines fonctionnalités du site peuvent toutefois être limitées en cas de refus.

8. Responsabilité

[Nom de la société] met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès sécurisé et un contenu fiable.

Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas :

  • d’interruption du site

  • de dysfonctionnement technique

  • d’erreur ou omission dans les contenus

  • de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.

9. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
[Nom de la société] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

10. Modification des Conditions d’Utilisation

[Nom de la société] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles versions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

11. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Informations de Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’Utilisation, vous pouvez contacter :

Nom du site : [Nom du site] – [URL]
Nom de la société : [Nom de la société]
Adresse : [Adresse complète]
Email : [Email de contact]
Numéro d’enregistrement : [Numéro légal]
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